VERSAILLES RUBIS
Présentation de la marque VERSAILLES RUBIS
Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par CHAMPAGNE ANDRE CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSAILLES RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERSAILLES RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES RUBIS arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.
CHAMPAGNE ANDRE CLOUET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39